Anne Chatel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Anne Chatel
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000810711
(source JORF)
nomination
15 Décembre 2004
15/12/2004
De:
Anne Chatel
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000226019
(source JORF)
nomination
18 Octobre 2001
18/10/2001
De:
Chatel (Anne)
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000738727
(source JORF)
nomination
18 Octobre 1995
18/10/1995
De:
Chatel (Anne)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Groupe:
Académie commerciale internationale ayant obtenu en 1991 le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
JORFTEXT000000360024
(source JORF)
diplome
30 Octobre 1992
30/10/1992
